RBEU Archives - CGPDM https://cgpdm.fr/category/rbeu/ groupe CGPDM Mon, 09 Mar 2026 16:00:21 +0000 fr-FR hourly 1 https://wordpress.org/?v=6.9.4 Arrêté du 24 février 2026 – Liste des DM ouverts à la RBEU https://cgpdm.fr/decret-rbeu-2-2-2/ Mon, 09 Mar 2026 16:00:21 +0000 https://cgpdm.fr/?p=62565 Arrêté du 24 février 2026 – Liste des DM ouverts à la RBEU Retrouvez-ici l’arrêté du Arrêté du 24 février 2026 – Liste des DM ouverts à la RBEU relatif aux conditions de prise en charge et à la tarification sociale pour véhicule pour personnes en situation de handicap Retrouvez le fichier en cliquant ici […]

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]]> Arrêté du 26 février 2026 – Liste des DM ouverts à la RBEU https://cgpdm.fr/decret-rbeu-2-2/ Mon, 09 Mar 2026 15:58:13 +0000 https://cgpdm.fr/?p=62562 Arrêté du 26 février 2026 – Liste des DM ouverts à la RBEU Retrouvez-ici l’arrêté du Arrêté du 26 février 2026 – Liste des DM ouverts à la RBEU relatif aux conditions de prise en charge et à la tarification sociale pour véhicule pour personnes en situation de handicap Retrouvez le fichier en cliquant ici […]

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]]> Arrêté du 9 octobre 2025 relatif aux conditions de prise en charge et à la tarification sociale sur les véhicules pour personnes en situation de handicap https://cgpdm.fr/decret-rbeu-2/ Tue, 30 Dec 2025 15:20:57 +0000 https://cgpdm.fr/?p=62406 Décret n° 2025-247 du 17 mars 2025 relatif à la remise en bon état d’usage de certains dispositifs médicaux Date du décret : 17 mars 2025 Retrouvez le fichier en cliquant ici : Décret sur la RBEU Retrouvez le PDF en cliquant ici : Décret format PDF   Que veut dire RBEU ? Remise en Bon […]

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]]> Décret n° 2025-247 du 17 mars 2025 relatif à la remise en bon état d’usage de certains dispositifs médicaux https://cgpdm.fr/decret-rbeu/ Thu, 20 Mar 2025 09:41:56 +0000 https://cgpdm.fr/?p=62167 Décret n° 2025-247 du 17 mars 2025 relatif à la remise en bon état d’usage de certains dispositifs médicaux Date du décret : 17 mars 2025 Retrouvez le fichier en cliquant ici : Décret sur la RBEU Retrouvez le PDF en cliquant ici : Décret format PDF   Que veut dire RBEU ? Remise en Bon […]

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]]> Consultation publique RBEU https://cgpdm.fr/consultation-publique-rbeu/ Mon, 24 Jul 2023 09:32:00 +0000 https://cgpdm.fr/?p=61135 La norme AFNOR pour la RBEU (Remise en Bon Etat d’Usage) spécifie les exigences relatives aux conditions permettant une remise en bon état d’usage de ces dispositifs médicaux. Il définit les conditions dans lesquelles la remise en bon état d’usage est réalisée afin de garantir la qualité et la sécurité sanitaire d’emploi des dispositifs médicaux […]

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