Nouveaux textes Archives - CGPDM https://cgpdm.fr/category/nouveaux-textes/ groupe CGPDM Wed, 31 Dec 2025 11:55:03 +0000 fr-FR hourly 1 https://wordpress.org/?v=6.9.1 Arrêté du 9 octobre 2025 relatif aux conditions de prise en charge et à la tarification sociale sur les véhicules pour personnes en situation de handicap https://cgpdm.fr/arrete-vehicule-handicap-du-25-juillet-2025/ Wed, 31 Dec 2025 11:55:03 +0000 https://cgpdm.fr/?p=62499 Arrêté du 9 octobre 2025 relatif aux conditions de prise en charge et à la tarification sociale pour véhicule pour personnes en situation de handicap Retrouvez-ici l’arrêté du 9 octobre 2025 relatif aux conditions de prise en charge et à la tarification sociale pour véhicule pour personnes en situation de handicap Date de l’arrêté : […]

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]]> Décision du 23 juillet 2025 fixant les prix de cession en euros HT, les tarifs de responsabilité et les prix limites de vente au public (PLV) en euros TTC des dispositifs médicaux et prestations associées pour la prise en charge de la neurostimulation électrique transcutanée https://cgpdm.fr/decision-neurostimulation-electrique-2/ Wed, 31 Dec 2025 11:42:35 +0000 https://cgpdm.fr/?p=62491 Décision du 23 juillet 2025 fixant les prix de cession en euros HT, les tarifs de responsabilité et les prix limites de vente au public (PLV) en euros TTC des dispositifs médicaux et prestations associées pour la prise en charge de la neurostimulation électrique transcutanée Retrouvez-ici la décision du 23 juillet 2025 fixant les prix […]

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]]> Arrêté du 17 octobre 2025 portant de modification des modalités de prise en charge de dispositifs médicaux et prestations associées pour la prise en charge de la neurostimulation électrique transcutanée https://cgpdm.fr/arrete-neurostimulation-electrique/ Wed, 31 Dec 2025 11:25:40 +0000 https://cgpdm.fr/?p=62484 Arrêté du 17 octobre 2025 portant de modification des modalités de prise en charge de dispositifs médicaux et prestations associées pour la prise en charge de la neurostimulation électrique transcutanée Retrouvez-ici l’arrêté du Arrêté du 17 octobre 2025 de modification des modalités de prise en charge de dispositifs médicaux et prestations associées pour la prise […]

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]]> Arrêté du 6 février 2025 portant modification des modalités de prise en charge de dispositifs médicaux et prestations associées pour la prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap (VPH) https://cgpdm.fr/arrete-produits-vph/ Thu, 20 Mar 2025 09:30:33 +0000 https://cgpdm.fr/?p=62163 Retrouvez-ici l’arrêté du 6 février 2025 portant modification des modalités de prise en charge de dispositifs médicaux et prestations associées pour la prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap (VPH) Date de l’arrêté : 6 février 2025 Retrouvez le fichier en cliquant ici : Arrêté sur les produits VPH

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]]> Note de cadrage du 12 Juillet 2023, certification des activités de présentation, information et promotion des produits et présentation inscrits à la LPP https://cgpdm.fr/arrete-du-12-juin-2023-relatif-aux-conditions-de-prescriptions-des-dispositifs-medicaux-et-aides-techniques-par-les-ergotherapeutes-2/ Thu, 01 Feb 2024 09:14:17 +0000 https://cgpdm.fr/?p=61555 Retrouvez-ici la note de cadrage de la Haute autorité de santé sur la certification des activités de présentation, information et promotion des produits et prestations inscrits à la LPP et validée par le Collège le 12 Juillet 2023. Demandeur : Code de la sécurité sociale Date de la saisine : 4 mars 2022 Retrouvez le […]

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]]> Arrêté du 12 juin 2023 relatif aux conditions de prescriptions des dispositifs médicaux et aides techniques par les ergothérapeutes https://cgpdm.fr/arrete-du-12-juin-2023-relatif-aux-conditions-de-prescriptions-des-dispositifs-medicaux-et-aides-techniques-par-les-ergotherapeutes/ Tue, 11 Jul 2023 13:05:15 +0000 https://cgpdm.fr/?p=60976 Retrouvez-ici l’arrêté du 12 juin 2023 relatif aux conditions de prescriptions des dispositifs médicaux et aides techniques par les ergothérapeutes Retrouvez le fichier en cliquant ici : Arrêté du 12 juin 2023 relatif aux conditions de prescriptions des dispositifs médicaux et aides techniques par les ergothérapeutes

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]]> Arrêté du 27 janvier 2023 portant modification des conditions d’inscription des denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale https://cgpdm.fr/arrete-du-27-janvier-2023-portant-modification-des-conditions-dinscription-des-denrees-alimentaires-destinees-a-des-fins-medicales-speciales-pour-nutrition-enterale/ Thu, 16 Mar 2023 15:28:30 +0000 https://cgpdm.fr/?p=60790 Retrouvez-ici l’arrêté du 27 janvier 2023 portant modification des conditions d’inscription des denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale FRESUBIN 2 KCAL HP et FRESUBIN 2 KCAL HP FIBRE de la société FRESENIUS KABI France inscrites au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. […]

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]]> Aides techniques Comité de pilotage national 27/01/23 https://cgpdm.fr/aides-techniques-comite-de-pilotage-national-27-01-23/ Thu, 02 Feb 2023 09:36:13 +0000 https://cgpdm.fr/?p=49941 Retrouvez ici le texte du Comité de Pilotage National sur les aides techniques du 27/01/2023 publié par : le ministère de la santé et de la prévention, le ministère des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées et le ministère chargé des personnes handicapées. Les thèmes abordés par le comité de pilotage étaient : Financement […]

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]]> Arrêté du 22/12/2022 Liste des DM pris en charge au titre de la protection complémentaire en matière de santé https://cgpdm.fr/arrete-du-22-12-2022-liste-des-dm-pris-en-charge-au-titre-de-la-protection-complementaire-en-matiere-de-sante/ Thu, 02 Feb 2023 08:49:14 +0000 https://cgpdm.fr/?p=60724 Retrouvez ici l’arrêté du 22 décembre 2022 pris pour l’application des articles L. 165-1 et L. 861-3 en matière de dispositifs médicaux à usage individuel pris en charge au titre de la protection complémentaire en matière de santé Arrêté du 22/12/2022 Liste des DM pris en charge au titre de la protection complémentaire en matière […]

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]]> Note Cadrage certification PSDM https://cgpdm.fr/note-cadrage-certification-psdm/ Mon, 30 Jan 2023 15:23:35 +0000 https://cgpdm.fr/?p=47716 Retrouvez ici la note de cadrage de la certification des PSDM pour l’élaboration du dispositif et du référentiel confiée par la Loi de Financement de la Sécurité Sociale (LFSS) à la Haute Autorité de Santé (HAS). Note de cadrage référentiel PSDM  

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